Le groupe s’intéresse à la notion de violence, aux diverses formes d’extrémismes, violent et non violent, ainsi qu’au terrorisme. Les travaux de recherche s’intéressent aussi à l’impact des nouvelles technologies sur nos mœurs, plus précisément aux causes et à la répression de certains comportements violents à l’ère du numérique.
Les objectifs principaux sont notamment :
- étudier les aspects pénaux de l’extrémisme (y c. le terrorisme) et des violences contre les personnes, les biens et l'État dans une perspective de droit comparé.
- comprendre les mécanismes qui poussent un individu à se radicaliser, voire à adopter un comportement violent, aux fins de cerner d’éventuels effets sur l’appréciation de la capacité de culpabilité (analyse de la responsabilités pénale)
- évaluer les mécanismes pénaux (préventifs et répressifs) applicables aux individus et aux entreprises au regard des droits fondamentaux
- mesurer l’étendue et la perméabilité des normes de droit pénal suisse au regard d’autres législations étrangères ;
- évaluer l’adéquation des peines et des mesures à disposition des tribunaux
- mesurer l’impact des nouvelles technologies sur les infractions violentes et leur appréhension par les autorités pénales (La culture du corps et du sexe sur les réseaux sociaux a-t-elle ou doit-elle modifier la définition juridique de la pornographie, respectivement de la pédopornographie ? Doit-on tenir compte de l'effet « boule de neige » de certaines violences commises sur Internet ? etc.).
Projets en cours
- « Repenser la dogmatique pénale dans le contexte de lutte contre l’extrémisme violent et le terrorisme » : Le monde est témoin de la recrudescence de différentes formes d’extrémisme violent, un phénomène qui transcende les frontières nationales et défie les dispositifs de sécurité mondiaux. Pour y faire face, les législations nationales (notamment dans les domaines du droit pénal et de la procédure pénale) sont de plus en plus rigoureuses. La réflexion sur la dogmatique pénale dans le contexte de la lutte contre l’extrémisme violent et le terrorisme suscite un débat crucial.
Le groupe explore la nécessité de repenser les cadres juridiques existants afin de mieux s’adapter aux défis contemporains. En examinant les lacunes et les limites des approches actuelles, elles visent à proposer des réformes permettant de prévenir et de réprimer plus efficacement ces comportements, dans le respect des principes démocratiques et des droits fondamentaux. L’analyse juridique se concentre sur l’équilibre (fragile) entre la sécurité nationales et les libertés individuelles, cherchant à identifier des mécanismes juridiques innovants et à établir des critères stricts favorisant une réponse pénale adaptée et adaptative. - Godel Thierry, L’entreprise extrémiste en droit pénal suisse – analyse critique et comparative des éléments de la responsabilité pénale individuelle, collective et entrepreneuriale (habilitation)
- Délèze Morgane, Le concept de violence et son expression en droit pénal suisse (thèse de doctorat Université de Lausanne / UniDistance Suisse)
Projets achevés
- Godel Thierry (2022), La privation de liberté dans les affaires liées au terrorisme et à d’autres formes d’extrémisme violent, in : Perrier Depeursinge C./ Dongois N./ Garbarski A. M./ Lombardini C./ Macaluso A., Cimes et Châtiments, Mélanges en l’honneur du Professeur Laurent Moreillon, Stämpfli
- Godel Thierry, Carmine Gionata (2021), Saisir la pornographie enfantine à l’ère du numérique, Forumpoenale 2/2021, pp. 130-136
- La répression de la pédopornographie à l’ère du numérique : casse-tête juridique ? (2021), Séminaire de formation continue organisé par le Service de psychiatrie légale des Hôpitaux universitaires de Genève (8 octobre 2021) sur le thème « La pornographie infantile à l’ère du numérique : compréhension et lutte contre la récidive »
- Infractions sexuelles à l’ère du numérique : de nos jours, les nouvelles technologies d’information et de communication accordent une place démesurée à la pornographie et à tout ce qui se rapporte à la culture du corps et du sexe. Se pose alors la question de savoir si les nouvelles technologies ont élevé (ou non) notre seuil de tolérance envers certains comportements sexuellement explicites, de sorte que les tribunaux seraient tenus de revoir leur tolérer désormais des images et des vidéos qui voguent sur les eaux troubles de « l’érotisme sexualisé » ?
Posters
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